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Déclaration d’accessibilité

[À COMPLÉTER : éditeur] s’engage à rendre son site accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Cette déclaration s’applique au site Élan.

Note de transparence

Élan est en phase de validation. L’obligation légale de mise en accessibilité vise surtout les services publics et les grandes entreprises ; nous publions cette déclaration par choix, pour rendre compte honnêtement de notre démarche. Une auto-évaluation RGAA 4.1 est en cours ; aucun audit complet par un tiers n’a encore été réalisé.

État de conformité

Le site Élan est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1. En l’absence d’audit complet finalisé, nous ne revendiquons aucun taux de conformité : la démarche est engagée et cette page sera actualisée dès la fin des tests.

Démarche déjà engagée

Plusieurs mesures d’accessibilité sont déjà en place et vérifiées :

  • Contrastes de couleur conformes au niveau AA.
  • Navigation au clavier et indicateurs de focus visibles.
  • Lien d’évitement « Aller au contenu » et repère principal sur chaque page.
  • Respect de la préférence « animations réduites » du système.
  • Langue de la page déclarée, illustrations décoratives masquées aux lecteurs d’écran.
  • Formulaire avec libellés explicites et messages d’erreur associés.

Établissement de cette déclaration

Déclaration établie le [À COMPLÉTER : date], à actualiser à la clôture de l’auto-évaluation. Technologies utilisées : HTML5, CSS3, JavaScript (React, Next.js).

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu, contactez-nous pour obtenir une alternative accessible : par e-mail à [À COMPLÉTER : adresse de contact]. Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.

Voies de recours

Si, après nous avoir signalé un défaut d’accessibilité, vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits :